Identité de l’éditeur du site Internet
L’éditeur du site Internet SEREN & FLEX est la société SEREN & FLEX, N° de SIRET : 90476165700017, dont le siège social est 48 avenue du 8 mai 1945
Bâtiment B – 64100 Bayonne, et dont le représentant légal est Monsieur CAUNES Nicolas.
L’éditeur du site Internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact@serenflex.com
L’éditeur du site Internet peut être contacté par téléphone : 06 43 16 08 93
Informations complémentaires sur l’éditeur du site :
Identité/Raison sociale : SEREN & FLEX
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique
N° de SIRET : 90476165700017
Code APE : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Montant du capital social : 1 000,00 €
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Bayonne B 904 761 657
Numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) : FR40904761657
Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) : Non concerné
Activités exercées
Location de cabinet paramédical.
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Monsieur CAUNES Nicolas gérant(e) de la société.
Conception et réalisation
Le site internet a été réalisé par :
Akro Web – Webmaster Freelance
Site réalisé avec le CMS WordPress
Hébergement
Le site Internet est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France
Politique de confidentialité de l’hébergeur >>
Propriété intellectuelle
Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Internet.
Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le logiciel WordPress, quant à lui est placé sous licence GPL.
Obligations des utilisateurs
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site Internet dans les conditions suivantes :
- Ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
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- Ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
- Ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
Responsabilité de l’éditeur
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site Internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
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